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Plan comptable luxembourgeois 2020

Ce plan comptable normalisé luxembourgeois (PCN) mis en place depuis le 1er janvier 2020 en remplacement du plan comptable 2009 valable jusqu'en 2019. Le PCN 2020 est donc valable pour les comptes annuels cos au 31 décembre 2020.

L'organisation du plan comptable 2020

Le plan comptable 2020 est organisé suivant 7 classes: ● Classe 1. Comptes de capitaux, de provisions et de dettes financières● Classe 2. Comptes de frais d'établissement et d'actifs immobilisés● Classe 3. Comptes de stocks● Classe 4. Comptes de tiers● Classe 5. Comptes financiers● Classe 6. Comptes de charges● Classe 7. Comptes de produits

plan comptable normalisé 2020

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1 - Classe 1. COMPTES DE CAPITAUX PROPRES, DE PROVISIONS ET DE DETTES FINANCIERES

10 - Capital souscrit ou dotation des succursales et compte de l'exploitant

101 - Capital souscrit

102 - Capital souscrit non appelé

103 - Capital souscrit appelé et non versé

104 - Capital des entreprises individuelles, des sociétés de personnes et assimilées

105 - Dotation des succursales

106 - Comptes de l'exploitant ou des coexploitants

11 - Primes d'émission et primes assimilées

111 - Primes d'émission

112 - Primes de fusion

113 - Primes d'apport

114 - Primes de conversion d'obligations en actions

115 - Apport en capitaux propres non rémunéré par des titres

12 - Réserves de réévaluation

122 - Réserves de mise en équivalence

123 - Plus-values sur écarts de conversion immunisées

128 - Autres réserves de réévaluation

13 - Réserves

131 - Réserve légale

132 - Réserve pour actions propres ou parts propres

133 - Réserves statutaires

138 - Autres réserves, y compris la réserve de juste valeur

1381 - Autres réserves disponibles

1382 - Autres réserves non disponibles

13821 - Réserve pour l'impôt sur la fortune (IF)

13822 - Réserves en application de la juste valeur

13823 - Plus-values immunisées

138231 - Plus-values immunisées à réinvestir

138232 - Plus-values immunisées réinvesties

13828 - Réserves non disponibles non visées ci-dessus

14 - Résultats

141 - Résultats reportés

1411 - Résultats reportés en instance d'affectation

1412 - Résultats reportés (affectés)

142 - Résultat de l'exercice

15 - Acomptes sur dividendes

16 - Subventions d'investissement en capital

161 - Subventions sur immobilisations incorporelles

1611 - Frais de développement

1612 - Concessions, brevets, licences, marques, ainsi que droits et valeurs similaires s'ils ont été

16121 - acquis à titre onéreux

16122 - créés par l'entreprise elle-même

1613 - Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

162 - Subventions sur immobilisations corporelles

1621 - Subventions sur terrains, aménagements et constructions

1622 - Subventions sur installations techniques et machines

1623 - Subventions sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

168 - Autres subventions d'investissement en capital

18 - Provisions

181 - Provisions pour pensions et obligations similaires

182 - Provisions pour impôts

183 - Provisions pour impôts différés

188 - Autres provisions

1881 - Provisions d'exploitation

1882 - Provisions financières

19 - Emprunts obligataires et dettes envers les établissements de crédit

192 - Emprunts obligataires convertibles

1921 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1922 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

193 - Emprunts obligataires non convertibles

1931 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1932 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

194 - Dettes envers des établissements de crédit

1941 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1942 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

2 - Classe 2. COMPTES DE FRAIS D’ETABLISSEMENT ET D’ACTIFS IMMOBILISES

20 - Frais d'établissement et frais assimilés

201 - Frais de constitution et de premier établissement

203 - Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

204 - Frais d'émission d'emprunts

208 - Autres frais assimilés

21 - Immobilisations incorporelles

211 - Frais de développement

212 - Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

2121 - acquis à titre onéreux (hors fonds de commerce)

21211 - Concessions

21212 - Brevets

21213 - Licences informatiques

21214 - Marques et franchises

21215 - Droits et valeurs similaires

212151 - Droits d'auteur et de reproduction

212152 - Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés

212158 - Autres droits et valeurs similaires acquis à titre onéreux

2122 - créés par l'entreprise elle-même

21221 - Concessions

21222 - Brevets

21223 - Licences informatiques

21224 - Marques et franchises

21225 - Droits et valeurs similaires

212251 - Droits d'auteur et de reproduction

212258 - Autres droits et valeurs similaires créés par l'entreprise elle-même

213 - Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

214 - Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

22 - Immobilisations corporelles

221 - Terrains, aménagements et constructions

2211 - Terrains

22111 - Terrains au Luxembourg

221111 - Terrains bâtis

221112 - Droits immobiliers et assimilés

221118 - Autres terrains

22112 - Terrains à l'étranger

2212 - Agencements et aménagements de terrains

22121 - Agencements et aménagements de terrains au Luxembourg

22122 - Agencements et aménagements de terrains à l'étranger

2213 - Constructions / Bâtiments

22131 - Constructions / Bâtiments au Luxembourg

221311 - Constructions / Bâtiments résidentiels

221312 - Constructions / Bâtiments non résidentiels

221313 - Constructions / Bâtiments à usage mixte

221318 - Autres constructions / bâtiments

22132 - Constructions / Bâtiments à l'étranger

2214 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments

22141 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments au Luxembourg

22142 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments à l'étranger

2215 - Immeubles de placement

22151 - Immeubles de placement au Luxembourg

22152 - Immeubles de placement à l'étranger

222 - Installations techniques et machines

2221 - Installations techniques

2222 - Machines

223 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

2231 - Equipement de transport et de manutention

2232 - Véhicules de transport

2233 - Outillage

2234 - Mobilier

2235 - Matériel informatique

2236 - Cheptel

2237 - Emballages récupérables

2238 - Autres installations

224 - Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

2241 - Terrains, aménagements et constructions

22411 - Terrains, aménagements et constructions au Luxembourg

22412 - Terrains, aménagements et constructions à l'étranger

2242 - Installations techniques et machines

2243 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

23 - Immobilisations financières

231 - Parts dans des entreprises liées

232 - Créances sur des entreprises liées

233 - Participations

234 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

235 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

2351 - Titres immobilisés (droit de propriété)

23511 - Actions ou parts sociales

235111 - Actions cotées

235112 - Actions non cotées

23518 - Autres titres immobilisés (droit de propriété)

2352 - Titres immobilisés (droit de créance)

23521 - Obligations

23528 - Autres titres immobilisés (droit de créance)

2353 - Parts d'OPC

2358 - Autres titres ayant le caractère d'immobilisations

236 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

2361 - Prêts

2362 - Dépôts et cautionnements versés

2363 - Créances immobilisées

3 - Classe 3. COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

30 - Stocks de matières premières et consommables

301 - Stocks de matières premières

303 - Stocks de matières et fournitures consommables

304 - Stocks d'emballages

31 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

311 - Stocks de produits en cours de fabrication

312 - Commandes en cours – produits

313 - Commandes en cours – prestations de services

314 - Immeubles en construction

315 - Acomptes reçus déduits des stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

32 - Stocks de produits

321 - Stocks de produits finis

322 - Stocks de produits intermédiaires

323 - Stocks de produits résiduels (déchets, rebuts, matières de récupération)

36 - Stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

361 - Stocks de marchandises

362 - Stocks de terrains destinés à la revente

3621 - Stocks de terrains au Luxembourg

3622 - Stocks de terrains à l'étranger

363 - Stocks d'immeubles destinés à la revente

3631 - Stocks d'immeubles au Luxembourg

3632 - Stocks d'immeubles à l'étranger

37 - Acomptes versés sur stocks

4 - Classe 4. COMPTES DE TIERS

40 - Créances résultant de ventes et prestations de services

401 - Créances résultant de ventes et prestations de services dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4011 - Clients

4012 - Clients – Effets à recevoir

4013 - Clients douteux ou litigieux

4014 - Clients – Factures à établir

4015 - Clients créditeurs

4019 - Corrections de valeur

402 - Créances résultant de ventes et prestations de services dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4021 - Clients

4025 - Clients créditeurs

4029 - Corrections de valeur

41 - Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

411 - Créances sur des entreprises liées

4111 - Créances sur des entreprises liées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

41111 - Ventes et prestations de services

41112 - Prêts et avances

41118 - Autres créances

41119 - Corrections de valeur

4112 - Créances sur des entreprises liées dont la durée résiduelle est supérieure à un an

41121 - Ventes et prestations de services

41122 - Prêts et avances

41128 - Autres créances

41129 - Corrections de valeur

412 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

4121 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

41211 - Ventes et prestations de services

41212 - Prêts et avances

41218 - Autres créances

41219 - Corrections de valeur

4122 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an

41221 - Ventes et prestations de services

41222 - Prêts et avances

41228 - Autres créances

41229 - Corrections de valeur

42 - Autres créances

421 - Autres créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4211 - Personnel – Avances et acomptes

42111 - Avances et acomptes

42119 - Corrections de valeur

4212 - Créances sur associés ou actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4213 - Etat – Subventions à recevoir

42131 - Subventions d'investissement

42132 - Subventions d'exploitation

42138 - Autres subventions

4214 - Administration des Contributions Directes (ACD)

42141 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

42142 - Impôt commercial communal (ICC)

42143 - Impôt sur la fortune (IF)

42144 - Retenue d'impôt sur traitements et salaires (RTS)

42145 - Retenue d'impôt sur revenus de capitaux mobiliers

42146 - Retenue d'impôt sur les tantièmes

42148 - ACD – Autres créances

4215 - Administration des Douanes et Accises (ADA)

4216 - Administration de l'Enregistrement et des Domaines (AED)

42161 - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

421611 - TVA en amont

421612 - TVA à recevoir

421613 - TVA acomptes versés

421618 - TVA – Autres créances

42162 - Impôts indirects

421621 - Droits d'enregistrement

421622 - Taxe d'abonnement

421628 - Autres impôts indirects

42168 - AED – Autres créances

4217 - Créances sur la sécurité sociale et autres organismes sociaux

42171 - Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS)

42172 - Organismes étrangers de sécurité sociale

42178 - Autres organismes sociaux

4218 - Créances diverses

42181 - Impôts étrangers

421811 - TVA étrangères

421818 - Autres impôts étrangers

42187 - Instruments financiers dérivés

42188 - Autres créances diverses

42189 - Corrections de valeur

422 - Autres créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4221 - Personnel – Avances et acomptes

4222 - Créances sur associés ou actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4223 - Etat – Subventions à recevoir

42231 - Subventions d'investissement

42232 - Subventions d'exploitation

42238 - Autres subventions

4228 - Créances diverses

42287 - Instruments financiers dérivés

42288 - Autres créances diverses

42289 - Corrections de valeur

43 - Acomptes reçus sur commandes, dans la mesure où ils ne sont pas déduits des stocks de façon distincte

431 - Acomptes reçus dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4311 - Acomptes reçus sur commandes

4312 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours déduits des acomptes

432 - Acomptes reçus dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4321 - Acomptes reçus sur commandes

4322 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours déduits des acomptes

44 - Dettes sur achats et prestations de services et dettes représentées par des effets de commerce

441 - Dettes sur achats et prestations de services

4411 - Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

44111 - Fournisseurs

44112 - Fournisseurs – Factures non parvenues

44113 - Fournisseurs débiteurs

4412 - Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est supérieure à un an

44121 - Fournisseurs

44123 - Fournisseurs débiteurs

442 - Dettes représentées par des effets de commerce - Effets à payer

4421 - Effets à payer dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4422 - Effets à payer dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45 - Dettes envers des entreprises liées et des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

451 - Dettes envers des entreprises liées

4511 - Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

45111 - Achats et prestations de services

45112 - Emprunts et avances

45118 - Autres dettes

4512 - Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45121 - Achats et prestations de services

45122 - Emprunts et avances

45128 - Autres dettes

452 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

4521 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

45211 - Achats et prestations de services

45212 - Emprunts et avances

45218 - Autres dettes

4522 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45221 - Achats et prestations de services

45222 - Emprunts et avances

45228 - Autres dettes

46 - Dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité sociale

461 - Dettes fiscales

4611 - Administrations communales

4612 - Administration des Contributions Directes (ACD)

46121 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

461211 - IRC – charge fiscale estimée

461212 - IRC – dette fiscale à payer

46122 - Impôt commercial communal (ICC)

461221 - ICC – charge fiscale estimée

461222 - ICC – dette fiscale à payer

46123 - Impôt sur la fortune (IF)

461231 - IF – charge fiscale estimée

461232 - IF – dette fiscale à payer

46124 - Retenue d'impôt sur traitements et salaires (RTS)

46125 - Retenue d'impôt sur revenus de capitaux mobiliers

46126 - Retenue d'impôt sur les tantièmes

46128 - ACD – Autres dettes

4613 - Administration des Douanes et Accises (ADA)

4614 - Administration de l'Enregistrement et des Domaines (AED)

46141 - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

461411 - TVA en aval

461412 - TVA à payer

461413 - TVA acomptes reçus

461418 - TVA – Autres dettes

46142 - Impôts indirects

461421 - Droits d'enregistrement

461422 - Taxe d'abonnement

461428 - Autres impôts indirects

46148 - AED - Autres dettes

4615 - Administrations fiscales étrangères

46151 - TVA étrangères

46158 - Autres impôts étrangers

462 - Dettes au titre de la sécurité sociale et autres organismes sociaux

4621 - Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS)

4622 - Organismes étrangers de sécurité sociale

4628 - Autres organismes sociaux

47 - Autres dettes

471 - Autres dettes dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4711 - Dépôts et cautionnements reçus

4712 - Dettes envers associés et actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4713 - Dettes envers administrateurs, gérants, commissaires et organes assimilés

4714 - Dettes envers le personnel

4715 - Etat – Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés à restituer ou à acquérir

4716 - Emprunts et dettes assimilées

47161 - Autres emprunts

47162 - Dettes de leasing

47163 - Rentes viagères

47168 - Autres dettes assimilées

4717 - Instruments financiers dérivés

4718 - Autres dettes diverses

472 - Autres dettes dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4721 - Dépôts et cautionnements reçus

4722 - Dettes envers associés et actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4723 - Dettes envers administrateurs, gérants, commissaires et organes assimilés

4724 - Dettes envers le personnel

4726 - Emprunts et dettes assimilées

47261 - Autres emprunts

47262 - Dettes de leasing

47263 - Rentes viagères

47268 - Autres dettes assimilées

4727 - Instruments financiers dérivés

4728 - Autres dettes diverses

48 - Comptes de régularisation

481 - Charges à reporter (sur un ou plusieurs exercices)

482 - Produits à reporter (sur un ou plusieurs exercices)

483 - Etat - Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés alloués

484 - Comptes transitoires ou d'attente – Actif

485 - Comptes transitoires ou d'attente – Passif

486 - Comptes de liaison (succursales) – Actif

487 - Comptes de liaison (succursales) – Passif

5 - Classe 5. COMPTES FINANCIERS

50 - Valeurs mobilières

501 - Parts dans des entreprises liées

502 - Actions propres ou parts propres

503 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

508 - Autres valeurs mobilières

5081 - Actions – Titres cotés

5082 - Actions – Titres non cotés

5083 - Obligations et autres titres de créance émis par l'entreprise et rachetés par elle

5084 - Obligations – Titres cotés

5085 - Obligations – Titres non cotés

5088 - Autres valeurs mobilières diverses

51 - Avoirs en banques, en comptes de chèques postaux, chèques et encaisse

513 - Banques et comptes chèques postaux (CCP)

5131 - Banques et CCP : avoirs

5132 - Banques et CCP : découverts

516 - Caisse

517 - Virements internes

5171 - Virements internes : solde débiteur

5172 - Virements internes : solde créditeur

518 - Autres avoirs

6 - Classe 6. COMPTES DE CHARGES

60 - Consommation de marchandises, de matières premières et consommables

601 - Achats de matières premières

603 - Achats de matières et fournitures consommables

6031 - Combustibles, gaz, eau et électricité (incorporés aux ouvrages et produits)

60311 - Combustibles solides

60312 - Combustibles liquides

60313 - Gaz

60314 - Eau et eaux usées

60315 - Electricité

6032 - Produits d'entretien

6033 - Fournitures et petit équipement d'atelier, d'usine et de magasin

6034 - Vêtements professionnels

6035 - Fournitures administratives et de bureau

6036 - Carburants

6037 - Lubrifiants

6038 - Autres fournitures consommables

604 - Achats d'emballages

606 - Achats de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6061 - Achats de marchandises

6062 - Achats de terrains destinés à la revente

6063 - Achats d'immeubles destinés à la revente

607 - Variation des stocks

6071 - Variation des stocks de matières premières

6073 - Variation des stocks de matières et fournitures consommables

6074 - Variation des stocks d'emballages

6076 - Variation des stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

60761 - Marchandises

60762 - Terrains destinés à la revente

60763 - Immeubles destinés à la revente

608 - Achats incorporés aux ouvrages et produits

6081 - Prestations de services incorporées aux ouvrages et produits

60811 - Travail à façon

60812 - Recherche et développement

60813 - Frais d'architectes et d'ingénieurs

60814 - Sous-traitance incorporée aux ouvrages et produits

6082 - Autres achats de matériel incorporés aux ouvrages et produits

6083 - Achats de quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés

6088 - Autres achats incorporés aux ouvrages et produits

609 - Rabais, remises et ristournes (RRR) obtenus et non directement déduits des achats

6091 - RRR sur achats de matières premières

6093 - RRR sur achats de matières et fournitures consommables

6094 - RRR sur achats d'emballages

6096 - RRR sur achats de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6098 - RRR sur achats incorporés aux ouvrages et produits

6099 - RRR non affectés

61 - Autres charges externes

611 - Loyers et charges locatives

6111 - Locations et leasing opérationnel immobiliers

61111 - Terrains

61112 - Constructions / Bâtiments

6112 - Locations et leasing opérationnel mobiliers

61123 - Matériel roulant

61128 - Autres

6113 - Charges locatives et de copropriété

6114 - Leasing financier immobilier

6115 - Leasing financier mobilier

61153 - Matériel roulant

61158 - Autres

612 - Sous-traitance, entretiens, réparations et maintenance

6121 - Sous-traitance générale (non incorporée aux ouvrages et produits)

6122 - Entretien, réparations et maintenance

61221 - Constructions / Bâtiments

61223 - Matériel roulant

61228 - Autres

613 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6131 - Commissions et courtages

6132 - Services informatiques

6133 - Services bancaires et assimilés

61332 - Frais sur émission d'emprunts

61333 - Frais de comptes et commissions bancaires (y compris droits de garde sur titres)

61334 - Frais sur moyens de paiements électroniques

61336 - Rémunérations d'affacturage

61338 - Autres services bancaires et assimilés (hors intérêts et frais assimilés)

6134 - Honoraires

61341 - Honoraires juridiques, de contentieux et assimilés

61342 - Honoraires comptables, fiscaux, d'audit et assimilés

61348 - Autres honoraires

6135 - Frais d'actes notariés et assimilés

6138 - Autres rémunérations d'intermédiaires et honoraires

614 - Primes d'assurance

6141 - Assurance sur biens de l'actif

61411 - Constructions / Bâtiments

61412 - Matériel roulant

61418 - Autres

6142 - Assurance sur biens pris en location

6143 - Assurance-transport

6144 - Assurance risque d'exploitation

6145 - Assurance insolvabilité clients

6146 - Assurance responsabilité civile

6148 - Autres assurances

615 - Frais de marketing et de communication

6151 - Frais de marketing et de publicité

61511 - Annonces et insertions

61512 - Echantillons

61513 - Foires et expositions

61514 - Cadeaux à la clientèle

61515 - Catalogues et imprimés et publications

61516 - Dons courants

61517 - Sponsoring

61518 - Autres achats de services publicitaires

6152 - Frais de déplacements et de représentation

61521 - Voyages et déplacements

615211 - Direction (respectivement exploitant et associés)

615212 - Personnel

61522 - Frais de déménagement de l'entreprise

61523 - Missions

61524 - Réceptions et frais de représentation

6153 - Frais postaux et de télécommunication

61531 - Frais postaux

61532 - Frais de télécommunication

616 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

6161 - Transports sur achats

Total1_5 - TOTAL CLASSES 1 A 5

6165 - Transports collectifs du personnel

6168 - Autres transports

617 - Personnel extérieur à l'entreprise

6171 - Personnel intérimaire

6172 - Personnel prêté à l'entreprise

618 - Charges externes diverses

6181 - Documentation

6182 - Frais de formation, colloques, séminaires, conférences

6183 - Elimination des déchets industriels et non industriels

6184 - Combustibles, gaz, eau et électricité (non incorporés aux ouvrages et produits)

61841 - Combustibles solides

61842 - Combustibles liquides (mazout, carburants, etc.)

61843 - Gaz

61844 - Eau et eaux usées

61845 - Electricité

6185 - Fournitures et petit équipement (non incorporés aux ouvrages et produits)

61851 - Fournitures administratives et de bureau

61852 - Petit équipement

61853 - Vêtements professionnels

61854 - Produits d'entretien

61858 - Autres

6186 - Frais de surveillance et de gardiennage

6187 - Cotisations aux associations professionnelles

6188 - Autres charges externes diverses

619 - Rabais, remises et ristournes (RRR) obtenus et non directement déduits des autres charges externes

62 - Frais de personnel

621 - Rémunérations des salariés

6211 - Salaires bruts

62111 - Salaires de base

62112 - Suppléments pour travail

621121 - Dimanche

621122 - Jours fériés légaux

621123 - Heures supplémentaires

621128 - Autres suppléments

62114 - Gratifications, primes et commissions

62115 - Avantages en nature

62116 - Indemnités de licenciement

62117 - Trimestre de faveur

6218 - Autres avantages

6219 - Remboursements sur salaires

622 - Autre personnel

6221 - Etudiants

6222 - Salaires occasionnels

6228 - Autres

623 - Charges sociales (part patronale)

6231 - Charges sociales couvrant les pensions

6232 - Autres charges sociales (y inclus maladie, accident, etc.)

624 - Autres frais de personnel

6241 - Pensions complémentaires

62411 - Primes à des fonds de pensions extérieurs

62412 - Variations sur provisions pour pensions complémentaires

62413 - Retenue d'impôt sur pension complémentaire

62414 - Prime d'assurance insolvabilité

62415 - Pensions complémentaires versées par l'employeur

6248 - Autres frais de personnel non visés ci-dessus

63 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles et sur actifs circulants (hors valeurs mobilières)

631 - DCV sur frais d'établissement et frais assimilés

6311 - DCV sur frais de constitution et de premier établissement

6313 - DCV sur frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

6314 - DCV sur frais d'émission d'emprunts

6318 - DCV sur autres frais assimilés

632 - DCV sur immobilisations incorporelles

6321 - DCV sur frais de développement

6322 - DCV sur concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

6323 - DCV sur fonds de commerce dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

6324 - DCV sur acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

633 - DCV sur immobilisations corporelles et AJV sur immeubles de placement

6331 - DCV sur terrains, aménagements et constructions et AJV sur immeubles de placement

63311 - DCV sur terrains

63312 - DCV sur agencements et aménagements de terrains

63313 - DCV sur constructions / bâtiments

63314 - DCV sur agencements et aménagements de constructions / bâtiments

63315 - AJV sur immeubles de placement

6332 - DCV sur installations techniques et machines

6333 - DCV sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

6334 - DCV sur acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

634 - DCV sur stocks

6341 - DCV sur stocks de matières premières et consommables

6342 - DCV sur stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

6343 - DCV sur stocks de produits

6344 - DCV sur stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6345 - DCV sur acomptes versés sur stocks

635 - DCV et AJV sur créances de l'actif circulant

6351 - DCV sur créances résultant de ventes et prestations de services

6352 - DCV sur créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6353 - DCV sur autres créances

6354 - AJV sur créances de l'actif circulant

64 - Autres charges d'exploitation

641 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

6411 - Concessions

6412 - Brevets

6413 - Licences informatiques

6414 - Marques et franchises

6415 - Droits et valeurs similaires

64151 - Droits d'auteur et de reproduction

64158 - Autres droits et valeurs similaires

642 - Indemnités, dommages et intérêts

643 - Jetons de présence, tantièmes et rémunérations assimilées

6431 - Jetons de présence

6432 - Tantièmes

6438 - Autres rémunérations assimilées

644 - Moins-values de cession d'immobilisations incorporelles et corporelles

6441 - Moins-values de cession d'immobilisations incorporelles

64411 - Valeur comptable d'immobilisations incorporelles cédées

64412 - Produits de cession d'immobilisations incorporelles

6442 - Moins-values de cession d'immobilisations corporelles

64421 - Valeur comptable d'immobilisations corporelles cédées

64422 - Produits de cession d'immobilisations corporelles

645 - Pertes sur créances irrécouvrables

6451 - Créances résultant de ventes et de prestations de services

6452 - Créances sur des entreprises liées

6453 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6454 - Autres créances

646 - Impôts, taxes et versements assimilés

6461 - Impôt foncier

6462 - TVA non récupérable

6463 - Droits sur les marchandises en provenance de l'étranger

6464 - Droits d'accises à la production et taxe de consommation

6465 - Droits d'enregistrement et de timbre, droits d'hypothèques

64651 - Droits d'enregistrement

64658 - Autres droits d'enregistrement et de timbre, droits d'hypothèques

6466 - Taxes sur les véhicules

6467 - Taxe de cabaretage

6468 - Autres droits et taxes

647 - Dotations aux plus-values immunisées

648 - Autres charges d'exploitation diverses

6481 - Amendes, sanctions et pénalités

6488 - Charges d'exploitation diverses

649 - Dotations aux provisions

6491 - Dotations aux provisions pour impôts

6492 - Dotations aux provisions d'exploitation

65 - Charges financières

651 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations financières

6511 - DCV sur immobilisations financières

65111 - DCV sur parts dans des entreprises liées

65112 - DCV sur créances sur des entreprises liées

65113 - DCV sur participations

65114 - DCV sur créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65115 - DCV sur titres ayant le caractère d'immobilisations

65116 - DCV sur prêts, dépôts et créances immobilisés

6512 - AJV sur immobilisations financières

652 - Charges et moins-values de cession d'immobilisations financières

6521 - Charges des immobilisations financières

65211 - Parts dans des entreprises liées

65212 - Créances sur des entreprises liées

65213 - Participations

65214 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65215 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

65216 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

6522 - Moins-values de cession d'immobilisations financières

65221 - Parts dans des entreprises liées

652211 - Valeur comptable de parts cédées dans des entreprises liées

652212 - Produits de cession de parts dans des entreprises liées

65222 - Créances sur des entreprises liées

652221 - Valeur comptable de créances cédées sur des entreprises liées

652222 - Produits de cession de créances sur des entreprises liées

65223 - Participations

652231 - Valeur comptable de participations cédées

652232 - Produits de cession de participations

65224 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

652241 - Valeur comptable de créances cédées sur participations

652242 - Produits de cession de créances sur participations

65225 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

652251 - Valeur comptable de titres cédés ayant le caractère d'immobilisations

652252 - Produits de cession de titres ayant le caractère d'immobilisations

65226 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

652261 - Valeur comptable de prêts, dépôts et créances immobilisés cédés

652262 - Produits de cession de prêts, dépôts et créances immobilisés

653 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur valeurs mobilières

6531 - DCV sur valeurs mobilières

65311 - DCV sur parts dans des entreprises liées

65312 - DCV sur actions propres ou parts propres

65313 - DCV sur parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65318 - DCV sur autres valeurs mobilières

6532 - AJV sur valeurs mobilières

654 - Moins-values de cession de créances de l'actif circulant et de valeurs mobilières

6541 - Moins-values de cession de créances de l'actif circulant

65411 - sur des entreprises liées

65412 - sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65413 - sur autres créances de l'actif circulant

6542 - Moins-values de cession de valeurs mobilières

65421 - Parts dans des entreprises liées

65422 - Actions propres ou parts propres

65423 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65428 - Autres valeurs mobilières

655 - Intérêts et escomptes

6551 - Intérêts sur emprunts obligataires

65511 - Intérêts sur emprunts obligataires - entreprises liées

65512 - Intérêts sur emprunts obligataires - autres

6552 - Intérêts bancaires et assimilés

65521 - Intérêts sur comptes bancaires

65522 - Intérêts bancaires sur opérations de financement

65523 - Intérêts sur leasings financiers

655231 - Intérêts sur leasings financiers - entreprises liées

655232 - Intérêts sur leasings financiers - autres

6553 - Intérêts sur dettes commerciales

6554 - Intérêts sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65541 - Intérêts sur des entreprises liées

65542 - Intérêts sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6555 - Escomptes et frais sur effets de commerce

65551 - Escomptes et frais sur effets de commerce - entreprises liées

65552 - Escomptes et frais sur effets de commerce - autres

6556 - Escomptes accordés

65561 - Escomptes accordés - entreprises liées

65562 - Escomptes accordés - autres

6558 - Intérêts sur autres emprunts et dettes

65581 - Intérêts sur autres emprunts et dettes - entreprises liées

65582 - Intérêts sur autres emprunts et dettes - autres

656 - Pertes de change

6561 - Pertes de change - entreprises liées

6562 - Pertes de change - autres

657 - Quote-part dans la perte des entreprises mises en équivalence

658 - Autres charges financières

6581 - Autres charges financières - entreprises liées

6582 - Autres charges financières - autres

659 - Dotations aux provisions financières

6591 - Dotations aux provisions financières - entreprises liées

6592 - Dotations aux provisions financières - autres

67 - Impôts sur le résultat

671 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

6711 - IRC - exercice courant

6712 - IRC - exercices antérieurs

672 - Impôt commercial communal (ICC)

6721 - ICC - exercice courant

6722 - ICC - exercices antérieurs

673 - Impôts étrangers sur le résultat

6731 - Retenues d'impôt à la source

6732 - Impôts supportés par les établissements stables

67321 - Exercice courant

67322 - Exercices antérieurs

6733 - Impôts supportés par les entreprises non résidentes

6738 - Autres impôts étrangers sur le résultat

679 - Dotations aux provisions pour impôts différés

68 - Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus

681 - Impôt sur la fortune (IF)

6811 - IF - exercice courant

6812 - IF - exercices antérieurs

682 - Taxe d'abonnement

683 - Impôts étrangers

688 - Autres impôts

7 - Classe 7. COMPTES DE PRODUITS

70 - Montant net du chiffre d'affaires

702 - Ventes de produits

7021 - Ventes de produits finis

7022 - Ventes de produits intermédiaires

7023 - Ventes de produits résiduels

7029 - Ventes de produits en cours de fabrication

703 - Prestations de services

7031 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

70311 - Concessions

70312 - Brevets

70313 - Licences informatiques

70314 - Marques et franchises

70315 - Droits et valeurs similaires

703151 - Droits d'auteur et de reproduction

703158 - Autres droits et valeurs similaires

7032 - Revenus de location

70321 - Revenus de location immobilière

70322 - Revenus de location mobilière

7033 - Prestations de services non visées ci-dessus

7039 - Prestations de services en cours de réalisation

704 - Ventes d'emballages

705 - Commissions et courtages obtenus

706 - Ventes de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

7061 - Ventes de marchandises

7062 - Ventes de terrains destinés à la revente

7063 - Ventes d'immeubles destinés à la revente

708 - Autres éléments du chiffre d'affaires

709 - Rabais, remises et ristournes (RRR) accordés et non directement déduits des ventes

7092 - RRR sur ventes de produits

7093 - RRR sur prestations de services

7094 - RRR sur ventes d'emballages

7095 - RRR sur commissions et courtages

7096 - RRR sur ventes de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

7098 - RRR sur autres éléments du chiffre d'affaires

7099 - RRR non affectés

71 - Variation des stocks de produits et d'en-cours de fabrication

711 - Variation des stocks de produits en cours de fabrication et de commandes en cours

7111 - Variation des stocks de produits en cours de fabrication

7112 - Variation des stocks : commandes en cours – produits

7113 - Variation des stocks : commandes en cours – prestations de services

7114 - Variation des stocks : immeubles en construction

712 - Variation des stocks de produits

7121 - Variation des stocks de produits finis

7122 - Variation des stocks de produits intermédiaires

7123 - Variation des stocks de produits résiduels

72 - Production immobilisée

721 - Immobilisations incorporelles

7211 - Frais de développement

7212 - Concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

72121 - Concessions

72122 - Brevets

72123 - Licences informatiques

72124 - Marques et franchises

72125 - Droits et valeurs similaires

721251 - Droits d'auteur et de reproduction

721258 - Autres droits et valeurs similaires

722 - Immobilisations corporelles

7221 - Terrains, aménagements et constructions

7222 - Installations techniques et machines

7223 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

73 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations incorporelles et corporelles et sur actifs circulants (hors valeurs mobilières)

732 - RCV sur immobilisations incorporelles

7321 - RCV sur frais de développement

7322 - RCV sur concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

7324 - RCV sur acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

733 - RCV sur immobilisations corporelles et AJV sur immeubles de placement

7331 - RCV sur terrains, aménagements et constructions et AJV sur immeubles de placement

73311 - RCV sur terrains

73312 - RCV sur agencements et aménagements de terrains

73313 - RCV sur constructions / bâtiments

73314 - RCV sur agencements et aménagements de constructions / bâtiments

73315 - AJV sur immeubles de placement

7332 - RCV sur installations techniques et machines

7333 - RCV sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

7334 - RCV sur acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

734 - RCV sur stocks

7341 - RCV sur stocks de matières premières et consommables

7342 - RCV sur stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

7343 - RCV sur stocks de produits

7344 - RCV sur stocks de marchandises et autres biens destinés à la revente

7345 - RCV sur acomptes versés sur stocks

735 - RCV et AJV sur créances de l'actif circulant

7351 - RCV sur créances résultant de ventes et prestations de services

7352 - RCV sur créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

7353 - RCV sur autres créances

7354 - AJV sur créances de l'actif circulant

74 - Autres produits d'exploitation

741 - Redevances, perçues à titre accessoire, pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

7411 - Concessions

7412 - Brevets

7413 - Licences informatiques

7414 - Marques et franchises

7415 - Droits et valeurs similaires

74151 - Droits d'auteur et de reproduction

74158 - Autres droits et valeurs similaires

742 - Revenus de location à titre accessoire

7421 - Revenus de location immobilière

7422 - Revenus de location mobilière

743 - Jetons de présence, tantièmes et rémunérations assimilées

744 - Plus-values de cession d'immobilisations incorporelles et corporelles

7441 - Plus-values de cession d'immobilisations incorporelles

74411 - Valeur comptable d'immobilisations incorporelles cédées

74412 - Produits de cession d'immobilisations incorporelles

7442 - Plus-values de cession d'immobilisations corporelles

74421 - Valeur comptable d'immobilisations corporelles cédées

74422 - Produits de cession d'immobilisations corporelles

745 - Subventions d'exploitation

7451 - Subventions sur produits

7452 - Bonifications d'intérêt

7453 - Indemnités compensatoires

7454 - Subventions destinées à promouvoir l'emploi

7458 - Autres subventions d'exploitation

746 - Avantages en nature

747 - Reprises de plus-values immunisées et de subventions d'investissement en capital

7471 - Plus-values immunisées non réinvesties

7472 - Plus-values immunisées réinvesties

7473 - Subventions d'investissement en capital

748 - Autres produits d'exploitation divers

7481 - Indemnités d'assurance

7488 - Produits d'exploitation divers

749 - Reprises de provisions

7491 - Reprises de provisions pour impôts

7492 - Reprises de provisions d'exploitation

75 - Produits financiers

751 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations financières

7511 - RCV sur immobilisations financières

75111 - Parts dans des entreprises liées

75112 - Créances sur des entreprises liées

75113 - Participations

75114 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75115 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

75116 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

7512 - AJV sur immobilisations financières

752 - Revenus et plus-values de cession d'immobilisations financières

7521 - Revenus des immobilisations financières

75211 - Parts dans des entreprises liées

75212 - Créances sur des entreprises liées

75213 - Participations

75214 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75215 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

75216 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

7522 - Plus-values de cession d'immobilisations financières

75221 - Parts dans des entreprises liées

752211 - Valeur comptable de parts cédées dans des entreprises liées

752212 - Produits de cession de parts dans des entreprises liées

75222 - Créances sur des entreprises liées

752221 - Valeur comptable de créances cédées sur des entreprises liées

752222 - Produits de cession de créances sur des entreprises liées

75223 - Participations

752231 - Valeur comptable de participations cédées

752232 - Produits de cession de participations

75224 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

752241 - Valeur comptable de créances cédées sur participations

752242 - Produits de cession de créances sur participations

75225 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

752251 - Valeur comptable de titres cédés ayant le caractère d'immobilisations

752252 - Produits de cession de titres ayant le caractère d'immobilisations

75226 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

752261 - Valeur comptable de prêts, dépôts et créances immobilisés cédés

752262 - Produits de cession de prêts, dépôts et créances immobilisés

753 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur valeurs mobilières

7531 - RCV sur valeurs mobilières

75311 - Parts dans des entreprises liées

75312 - Actions propres ou parts propres

75313 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75318 - Autres valeurs mobilières

7532 - AJV sur valeurs mobilières

754 - Plus-values de cession de créances de l'actif circulant et de valeurs mobilières ainsi qu'autres produits de valeurs mobilières

7541 - Plus-values de cession de créances de l'actif circulant

75411 - sur des entreprises liées

75412 - sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75413 - sur autres créances de l'actif circulant

7542 - Plus-values de cession de valeurs mobilières

75421 - Parts dans des entreprises liées

75422 - Actions propres ou parts propres

75423 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75428 - Autres valeurs mobilières

7548 - Autres produits de valeurs mobilières

75481 - Parts dans des entreprises liées

75482 - Actions propres ou parts propres

75483 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75488 - Autres valeurs mobilières

755 - Autres intérêts de l'actif circulant et escomptes

7552 - Intérêts bancaires et assimilés

75521 - Intérêts sur comptes bancaires

75523 - Intérêts sur leasings financiers

755231 - Intérêts sur leasings financiers - entreprises liées

755232 - Intérêts sur leasings financiers - autres

7553 - Intérêts sur créances commerciales

7554 - Intérêts sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75541 - Intérêts sur des entreprises liées

75542 - Intérêts sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

7555 - Escomptes d'effets de commerce

75551 - Escomptes d'effets de commerce - entreprises liées

75552 - Escomptes d'effets de commerce - autres

7556 - Escomptes obtenus

75561 - Escomptes obtenus - entreprises liées

75562 - Escomptes obtenus - autres

7558 - Intérêts sur autres créances

75581 - Intérêts sur autres créances - entreprises liées

75582 - Intérêts sur autres créances - autres

756 - Gains de change

7561 - Gains de change - entreprises liées

7562 - Gains de change - autres

757 - Quote-part de bénéfice dans les entreprises mises en équivalence

758 - Autres produits financiers

7581 - Autres produits financiers - entreprises liées

7582 - Autres produits financiers - autres

759 - Reprises de provisions financières

7591 - Reprises de provisions financières - entreprises liées

7592 - Reprises de provisions financières - autres

77 - Régularisations d'impôts sur le résultat

771 - Régularisations d'impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

772 - Régularisations d'impôt commercial communal (ICC)

773 - Régularisations d'impôts étrangers sur le résultat

779 - Reprises de provisions pour impôts différés

78 - Régularisations d'autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus

781 - Régularisations d'impôt sur la fortune (IF)

782 - Régularisations de taxe d'abonnement

783 - Régularisations d'impôts étrangers

788 - Régularisations d'autres impôts

Annexe1 - Annexe N° 1 - Classe 1 : sous-comptes du compte 106

106 - Comptes de l'exploitant ou des coexploitants

1061 - Prélèvements privés de l’exploitant ou des coexploitants

10611 - Prélèvements en numéraire (train de vie)

10612 - Prélèvements en nature de marchandises, de produits finis et services (au prix de revient)

10613 - Part personnelle des frais de maladie

10614 - Primes d’assurances privées

106141 - Vie

106142 - Accident

106143 - Incendie

106144 - Responsabilité civile

106145 - Multirisques

106148 - Autres primes d’assurances privées

10615 - Cotisations

106151 - Assurances sociales (assurance dépendance)

106152 - Allocations familiales

106153 - Cotisations pour mutuelles

106154 - Caisse de décès, médico-chirurgicale, Prestaplus

106158 - Autres cotisations

10616 - Prélèvements en nature (quote-part privée dans les frais généraux)

106161 - Salaires

106162 - Loyer

106163 - Chauffage, gaz, électricité

106164 - Eau

106165 - Téléphone

106166 - Voiture

106168 - Autres prélèvements en nature

10617 - Acquisitions

106171 - Mobilier privé

106172 - Voiture privée

106173 - Titres privés

106174 - Immeubles privés

106178 - Autres acquisitions

10618 - Impôts

106181 - Impôt sur le revenu payé (IRPP)

106183 - Impôt commercial communal (ICC) - arriérés payés

106188 - Autres impôts

10619 - Prélèvements privés particuliers

106191 - Réparations aux immeubles privés

106192 - Placements sur comptes financiers privés

106193 - Remboursements de dettes privées

106194 - Dons et dotations aux enfants

106195 - Droits de succession et droits de mutation par décès

106198 - Autres prélèvements privés particuliers

1062 - Suppléments d’apports privés de l’exploitant ou des coexploitants

10621 - Héritage ou donation

10622 - Avoirs privés

10623 - Emprunts privés

10624 - Cessions

106241 - Mobilier privé

106242 - Voiture privée

106243 - Titres privés

106244 - Immeubles privés

106248 - Autres cessions

10625 - Loyers encaissés

10626 - Salaires ou rentes touchés

10627 - Allocations familiales reçues

10628 - Remboursements d’impôts

106281 - Impôt sur le revenu (IRPP)

106284 - Impôt commercial communal (ICC)

106288 - Autres remboursements d’impôts

10629 - Quote-part professionnelle de frais privés