Plan comptable luxembourgeois 2020

1 - Classe 1. COMPTES DE CAPITAUX PROPRES, DE PROVISIONS ET DE DETTES FINANCIERES

10 - Capital souscrit ou dotation des succursales et compte de l'exploitant

101 - Capital souscrit

102 - Capital souscrit non appelé

103 - Capital souscrit appelé et non versé

104 - Capital des entreprises individuelles, des sociétés de personnes et assimilées

105 - Dotation des succursales

106 - Comptes de l'exploitant ou des coexploitants

11 - Primes d'émission et primes assimilées

111 - Primes d'émission

112 - Primes de fusion

113 - Primes d'apport

114 - Primes de conversion d'obligations en actions

115 - Apport en capitaux propres non rémunéré par des titres

12 - Réserves de réévaluation

122 - Réserves de mise en équivalence

123 - Plus-values sur écarts de conversion immunisées

128 - Autres réserves de réévaluation

13 - Réserves

131 - Réserve légale

132 - Réserve pour actions propres ou parts propres

133 - Réserves statutaires

138 - Autres réserves, y compris la réserve de juste valeur

1381 - Autres réserves disponibles

1382 - Autres réserves non disponibles

13821 - Réserve pour l'impôt sur la fortune (IF)

13822 - Réserves en application de la juste valeur

13823 - Plus-values immunisées

138231 - Plus-values immunisées à réinvestir

138232 - Plus-values immunisées réinvesties

13828 - Réserves non disponibles non visées ci-dessus

14 - Résultats

141 - Résultats reportés

1411 - Résultats reportés en instance d'affectation

1412 - Résultats reportés (affectés)

142 - Résultat de l'exercice

15 - Acomptes sur dividendes

16 - Subventions d'investissement en capital

161 - Subventions sur immobilisations incorporelles

1611 - Frais de développement

1612 - Concessions, brevets, licences, marques, ainsi que droits et valeurs similaires s'ils ont été

16121 - acquis à titre onéreux

16122 - créés par l'entreprise elle-même

1613 - Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

162 - Subventions sur immobilisations corporelles

1621 - Subventions sur terrains, aménagements et constructions

1622 - Subventions sur installations techniques et machines

1623 - Subventions sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

168 - Autres subventions d'investissement en capital

18 - Provisions

181 - Provisions pour pensions et obligations similaires

182 - Provisions pour impôts

183 - Provisions pour impôts différés

188 - Autres provisions

1881 - Provisions d'exploitation

1882 - Provisions financières

19 - Emprunts obligataires et dettes envers les établissements de crédit

192 - Emprunts obligataires convertibles

1921 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1922 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

193 - Emprunts obligataires non convertibles

1931 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1932 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

194 - Dettes envers des établissements de crédit

1941 - dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

1942 - dont la durée résiduelle est supérieure à un an

2 - Classe 2. COMPTES DE FRAIS D’ETABLISSEMENT ET D’ACTIFS IMMOBILISES

20 - Frais d'établissement et frais assimilés

201 - Frais de constitution et de premier établissement

203 - Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

204 - Frais d'émission d'emprunts

208 - Autres frais assimilés

21 - Immobilisations incorporelles

211 - Frais de développement

212 - Concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

2121 - acquis à titre onéreux (hors fonds de commerce)

21211 - Concessions

21212 - Brevets

21213 - Licences informatiques

21214 - Marques et franchises

21215 - Droits et valeurs similaires

212151 - Droits d'auteur et de reproduction

212152 - Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés

212158 - Autres droits et valeurs similaires acquis à titre onéreux

2122 - créés par l'entreprise elle-même

21221 - Concessions

21222 - Brevets

21223 - Licences informatiques

21224 - Marques et franchises

21225 - Droits et valeurs similaires

212251 - Droits d'auteur et de reproduction

212258 - Autres droits et valeurs similaires créés par l'entreprise elle-même

213 - Fonds de commerce, dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

214 - Acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

22 - Immobilisations corporelles

221 - Terrains, aménagements et constructions

2211 - Terrains

22111 - Terrains au Luxembourg

221111 - Terrains bâtis

221112 - Droits immobiliers et assimilés

221118 - Autres terrains

22112 - Terrains à l'étranger

2212 - Agencements et aménagements de terrains

22121 - Agencements et aménagements de terrains au Luxembourg

22122 - Agencements et aménagements de terrains à l'étranger

2213 - Constructions / Bâtiments

22131 - Constructions / Bâtiments au Luxembourg

221311 - Constructions / Bâtiments résidentiels

221312 - Constructions / Bâtiments non résidentiels

221313 - Constructions / Bâtiments à usage mixte

221318 - Autres constructions / bâtiments

22132 - Constructions / Bâtiments à l'étranger

2214 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments

22141 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments au Luxembourg

22142 - Agencements et aménagements de constructions / bâtiments à l'étranger

2215 - Immeubles de placement

22151 - Immeubles de placement au Luxembourg

22152 - Immeubles de placement à l'étranger

222 - Installations techniques et machines

2221 - Installations techniques

2222 - Machines

223 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

2231 - Equipement de transport et de manutention

2232 - Véhicules de transport

2233 - Outillage

2234 - Mobilier

2235 - Matériel informatique

2236 - Cheptel

2237 - Emballages récupérables

2238 - Autres installations

224 - Acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

2241 - Terrains, aménagements et constructions

22411 - Terrains, aménagements et constructions au Luxembourg

22412 - Terrains, aménagements et constructions à l'étranger

2242 - Installations techniques et machines

2243 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

23 - Immobilisations financières

231 - Parts dans des entreprises liées

232 - Créances sur des entreprises liées

233 - Participations

234 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

235 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

2351 - Titres immobilisés (droit de propriété)

23511 - Actions ou parts sociales

235111 - Actions cotées

235112 - Actions non cotées

23518 - Autres titres immobilisés (droit de propriété)

2352 - Titres immobilisés (droit de créance)

23521 - Obligations

23528 - Autres titres immobilisés (droit de créance)

2353 - Parts d'OPC

2358 - Autres titres ayant le caractère d'immobilisations

236 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

2361 - Prêts

2362 - Dépôts et cautionnements versés

2363 - Créances immobilisées

3 - Classe 3. COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

30 - Stocks de matières premières et consommables

301 - Stocks de matières premières

303 - Stocks de matières et fournitures consommables

304 - Stocks d'emballages

31 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

311 - Stocks de produits en cours de fabrication

312 - Commandes en cours – produits

313 - Commandes en cours – prestations de services

314 - Immeubles en construction

315 - Acomptes reçus déduits des stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

32 - Stocks de produits

321 - Stocks de produits finis

322 - Stocks de produits intermédiaires

323 - Stocks de produits résiduels (déchets, rebuts, matières de récupération)

36 - Stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

361 - Stocks de marchandises

362 - Stocks de terrains destinés à la revente

3621 - Stocks de terrains au Luxembourg

3622 - Stocks de terrains à l'étranger

363 - Stocks d'immeubles destinés à la revente

3631 - Stocks d'immeubles au Luxembourg

3632 - Stocks d'immeubles à l'étranger

37 - Acomptes versés sur stocks

4 - Classe 4. COMPTES DE TIERS

40 - Créances résultant de ventes et prestations de services

401 - Créances résultant de ventes et prestations de services dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4011 - Clients

4012 - Clients – Effets à recevoir

4013 - Clients douteux ou litigieux

4014 - Clients – Factures à établir

4015 - Clients créditeurs

4019 - Corrections de valeur

402 - Créances résultant de ventes et prestations de services dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4021 - Clients

4025 - Clients créditeurs

4029 - Corrections de valeur

41 - Créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

411 - Créances sur des entreprises liées

4111 - Créances sur des entreprises liées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

41111 - Ventes et prestations de services

41112 - Prêts et avances

41118 - Autres créances

41119 - Corrections de valeur

4112 - Créances sur des entreprises liées dont la durée résiduelle est supérieure à un an

41121 - Ventes et prestations de services

41122 - Prêts et avances

41128 - Autres créances

41129 - Corrections de valeur

412 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

4121 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

41211 - Ventes et prestations de services

41212 - Prêts et avances

41218 - Autres créances

41219 - Corrections de valeur

4122 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an

41221 - Ventes et prestations de services

41222 - Prêts et avances

41228 - Autres créances

41229 - Corrections de valeur

42 - Autres créances

421 - Autres créances dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4211 - Personnel – Avances et acomptes

42111 - Avances et acomptes

42119 - Corrections de valeur

4212 - Créances sur associés ou actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4213 - Etat – Subventions à recevoir

42131 - Subventions d'investissement

42132 - Subventions d'exploitation

42138 - Autres subventions

4214 - Administration des Contributions Directes (ACD)

42141 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

42142 - Impôt commercial communal (ICC)

42143 - Impôt sur la fortune (IF)

42144 - Retenue d'impôt sur traitements et salaires (RTS)

42145 - Retenue d'impôt sur revenus de capitaux mobiliers

42146 - Retenue d'impôt sur les tantièmes

42148 - ACD – Autres créances

4215 - Administration des Douanes et Accises (ADA)

4216 - Administration de l'Enregistrement et des Domaines (AED)

42161 - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

421611 - TVA en amont

421612 - TVA à recevoir

421613 - TVA acomptes versés

421618 - TVA – Autres créances

42162 - Impôts indirects

421621 - Droits d'enregistrement

421622 - Taxe d'abonnement

421628 - Autres impôts indirects

42168 - AED – Autres créances

4217 - Créances sur la sécurité sociale et autres organismes sociaux

42171 - Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS)

42172 - Organismes étrangers de sécurité sociale

42178 - Autres organismes sociaux

4218 - Créances diverses

42181 - Impôts étrangers

421811 - TVA étrangères

421818 - Autres impôts étrangers

42187 - Instruments financiers dérivés

42188 - Autres créances diverses

42189 - Corrections de valeur

422 - Autres créances dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4221 - Personnel – Avances et acomptes

4222 - Créances sur associés ou actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4223 - Etat – Subventions à recevoir

42231 - Subventions d'investissement

42232 - Subventions d'exploitation

42238 - Autres subventions

4228 - Créances diverses

42287 - Instruments financiers dérivés

42288 - Autres créances diverses

42289 - Corrections de valeur

43 - Acomptes reçus sur commandes, dans la mesure où ils ne sont pas déduits des stocks de façon distincte

431 - Acomptes reçus dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4311 - Acomptes reçus sur commandes

4312 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours déduits des acomptes

432 - Acomptes reçus dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4321 - Acomptes reçus sur commandes

4322 - Stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours déduits des acomptes

44 - Dettes sur achats et prestations de services et dettes représentées par des effets de commerce

441 - Dettes sur achats et prestations de services

4411 - Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

44111 - Fournisseurs

44112 - Fournisseurs – Factures non parvenues

44113 - Fournisseurs débiteurs

4412 - Dettes sur achats et prestations de services dont la durée résiduelle est supérieure à un an

44121 - Fournisseurs

44123 - Fournisseurs débiteurs

442 - Dettes représentées par des effets de commerce - Effets à payer

4421 - Effets à payer dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4422 - Effets à payer dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45 - Dettes envers des entreprises liées et des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

451 - Dettes envers des entreprises liées

4511 - Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

45111 - Achats et prestations de services

45112 - Emprunts et avances

45118 - Autres dettes

4512 - Dettes envers des entreprises liées dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45121 - Achats et prestations de services

45122 - Emprunts et avances

45128 - Autres dettes

452 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

4521 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

45211 - Achats et prestations de services

45212 - Emprunts et avances

45218 - Autres dettes

4522 - Dettes envers des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation dont la durée résiduelle est supérieure à un an

45221 - Achats et prestations de services

45222 - Emprunts et avances

45228 - Autres dettes

46 - Dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité sociale

461 - Dettes fiscales

4611 - Administrations communales

4612 - Administration des Contributions Directes (ACD)

46121 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

461211 - IRC – charge fiscale estimée

461212 - IRC – dette fiscale à payer

46122 - Impôt commercial communal (ICC)

461221 - ICC – charge fiscale estimée

461222 - ICC – dette fiscale à payer

46123 - Impôt sur la fortune (IF)

461231 - IF – charge fiscale estimée

461232 - IF – dette fiscale à payer

46124 - Retenue d'impôt sur traitements et salaires (RTS)

46125 - Retenue d'impôt sur revenus de capitaux mobiliers

46126 - Retenue d'impôt sur les tantièmes

46128 - ACD – Autres dettes

4613 - Administration des Douanes et Accises (ADA)

4614 - Administration de l'Enregistrement et des Domaines (AED)

46141 - Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

461411 - TVA en aval

461412 - TVA à payer

461413 - TVA acomptes reçus

461418 - TVA – Autres dettes

46142 - Impôts indirects

461421 - Droits d'enregistrement

461422 - Taxe d'abonnement

461428 - Autres impôts indirects

46148 - AED - Autres dettes

4615 - Administrations fiscales étrangères

46151 - TVA étrangères

46158 - Autres impôts étrangers

462 - Dettes au titre de la sécurité sociale et autres organismes sociaux

4621 - Centre Commun de Sécurité Sociale (CCSS)

4622 - Organismes étrangers de sécurité sociale

4628 - Autres organismes sociaux

47 - Autres dettes

471 - Autres dettes dont la durée résiduelle est inférieure ou égale à un an

4711 - Dépôts et cautionnements reçus

4712 - Dettes envers associés et actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4713 - Dettes envers administrateurs, gérants, commissaires et organes assimilés

4714 - Dettes envers le personnel

4715 - Etat – Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés à restituer ou à acquérir

4716 - Emprunts et dettes assimilées

47161 - Autres emprunts

47162 - Dettes de leasing

47163 - Rentes viagères

47168 - Autres dettes assimilées

4717 - Instruments financiers dérivés

4718 - Autres dettes diverses

472 - Autres dettes dont la durée résiduelle est supérieure à un an

4721 - Dépôts et cautionnements reçus

4722 - Dettes envers associés et actionnaires (autres qu'entreprises liées)

4723 - Dettes envers administrateurs, gérants, commissaires et organes assimilés

4724 - Dettes envers le personnel

4726 - Emprunts et dettes assimilées

47261 - Autres emprunts

47262 - Dettes de leasing

47263 - Rentes viagères

47268 - Autres dettes assimilées

4727 - Instruments financiers dérivés

4728 - Autres dettes diverses

48 - Comptes de régularisation

481 - Charges à reporter (sur un ou plusieurs exercices)

482 - Produits à reporter (sur un ou plusieurs exercices)

483 - Etat - Quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés alloués

484 - Comptes transitoires ou d'attente – Actif

485 - Comptes transitoires ou d'attente – Passif

486 - Comptes de liaison (succursales) – Actif

487 - Comptes de liaison (succursales) – Passif

5 - Classe 5. COMPTES FINANCIERS

50 - Valeurs mobilières

501 - Parts dans des entreprises liées

502 - Actions propres ou parts propres

503 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

508 - Autres valeurs mobilières

5081 - Actions – Titres cotés

5082 - Actions – Titres non cotés

5083 - Obligations et autres titres de créance émis par l'entreprise et rachetés par elle

5084 - Obligations – Titres cotés

5085 - Obligations – Titres non cotés

5088 - Autres valeurs mobilières diverses

51 - Avoirs en banques, en comptes de chèques postaux, chèques et encaisse

513 - Banques et comptes chèques postaux (CCP)

5131 - Banques et CCP : avoirs

5132 - Banques et CCP : découverts

516 - Caisse

517 - Virements internes

5171 - Virements internes : solde débiteur

5172 - Virements internes : solde créditeur

518 - Autres avoirs

6 - Classe 6. COMPTES DE CHARGES

60 - Consommation de marchandises, de matières premières et consommables

601 - Achats de matières premières

603 - Achats de matières et fournitures consommables

6031 - Combustibles, gaz, eau et électricité (incorporés aux ouvrages et produits)

60311 - Combustibles solides

60312 - Combustibles liquides

60313 - Gaz

60314 - Eau et eaux usées

60315 - Electricité

6032 - Produits d'entretien

6033 - Fournitures et petit équipement d'atelier, d'usine et de magasin

6034 - Vêtements professionnels

6035 - Fournitures administratives et de bureau

6036 - Carburants

6037 - Lubrifiants

6038 - Autres fournitures consommables

604 - Achats d'emballages

606 - Achats de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6061 - Achats de marchandises

6062 - Achats de terrains destinés à la revente

6063 - Achats d'immeubles destinés à la revente

607 - Variation des stocks

6071 - Variation des stocks de matières premières

6073 - Variation des stocks de matières et fournitures consommables

6074 - Variation des stocks d'emballages

6076 - Variation des stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

60761 - Marchandises

60762 - Terrains destinés à la revente

60763 - Immeubles destinés à la revente

608 - Achats incorporés aux ouvrages et produits

6081 - Prestations de services incorporées aux ouvrages et produits

60811 - Travail à façon

60812 - Recherche et développement

60813 - Frais d'architectes et d'ingénieurs

60814 - Sous-traitance incorporée aux ouvrages et produits

6082 - Autres achats de matériel incorporés aux ouvrages et produits

6083 - Achats de quotas d'émission de gaz à effet de serre et assimilés

6088 - Autres achats incorporés aux ouvrages et produits

609 - Rabais, remises et ristournes (RRR) obtenus et non directement déduits des achats

6091 - RRR sur achats de matières premières

6093 - RRR sur achats de matières et fournitures consommables

6094 - RRR sur achats d'emballages

6096 - RRR sur achats de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6098 - RRR sur achats incorporés aux ouvrages et produits

6099 - RRR non affectés

61 - Autres charges externes

611 - Loyers et charges locatives

6111 - Locations et leasing opérationnel immobiliers

61111 - Terrains

61112 - Constructions / Bâtiments

6112 - Locations et leasing opérationnel mobiliers

61123 - Matériel roulant

61128 - Autres

6113 - Charges locatives et de copropriété

6114 - Leasing financier immobilier

6115 - Leasing financier mobilier

61153 - Matériel roulant

61158 - Autres

612 - Sous-traitance, entretiens, réparations et maintenance

6121 - Sous-traitance générale (non incorporée aux ouvrages et produits)

6122 - Entretien, réparations et maintenance

61221 - Constructions / Bâtiments

61223 - Matériel roulant

61228 - Autres

613 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6131 - Commissions et courtages

6132 - Services informatiques

6133 - Services bancaires et assimilés

61332 - Frais sur émission d'emprunts

61333 - Frais de comptes et commissions bancaires (y compris droits de garde sur titres)

61334 - Frais sur moyens de paiements électroniques

61336 - Rémunérations d'affacturage

61338 - Autres services bancaires et assimilés (hors intérêts et frais assimilés)

6134 - Honoraires

61341 - Honoraires juridiques, de contentieux et assimilés

61342 - Honoraires comptables, fiscaux, d'audit et assimilés

61348 - Autres honoraires

6135 - Frais d'actes notariés et assimilés

6138 - Autres rémunérations d'intermédiaires et honoraires

614 - Primes d'assurance

6141 - Assurance sur biens de l'actif

61411 - Constructions / Bâtiments

61412 - Matériel roulant

61418 - Autres

6142 - Assurance sur biens pris en location

6143 - Assurance-transport

6144 - Assurance risque d'exploitation

6145 - Assurance insolvabilité clients

6146 - Assurance responsabilité civile

6148 - Autres assurances

615 - Frais de marketing et de communication

6151 - Frais de marketing et de publicité

61511 - Annonces et insertions

61512 - Echantillons

61513 - Foires et expositions

61514 - Cadeaux à la clientèle

61515 - Catalogues et imprimés et publications

61516 - Dons courants

61517 - Sponsoring

61518 - Autres achats de services publicitaires

6152 - Frais de déplacements et de représentation

61521 - Voyages et déplacements

615211 - Direction (respectivement exploitant et associés)

615212 - Personnel

61522 - Frais de déménagement de l'entreprise

61523 - Missions

61524 - Réceptions et frais de représentation

6153 - Frais postaux et de télécommunication

61531 - Frais postaux

61532 - Frais de télécommunication

616 - Transports de biens et transports collectifs du personnel

6161 - Transports sur achats

Total1_5 - TOTAL CLASSES 1 A 5

6165 - Transports collectifs du personnel

6168 - Autres transports

617 - Personnel extérieur à l'entreprise

6171 - Personnel intérimaire

6172 - Personnel prêté à l'entreprise

618 - Charges externes diverses

6181 - Documentation

6182 - Frais de formation, colloques, séminaires, conférences

6183 - Elimination des déchets industriels et non industriels

6184 - Combustibles, gaz, eau et électricité (non incorporés aux ouvrages et produits)

61841 - Combustibles solides

61842 - Combustibles liquides (mazout, carburants, etc.)

61843 - Gaz

61844 - Eau et eaux usées

61845 - Electricité

6185 - Fournitures et petit équipement (non incorporés aux ouvrages et produits)

61851 - Fournitures administratives et de bureau

61852 - Petit équipement

61853 - Vêtements professionnels

61854 - Produits d'entretien

61858 - Autres

6186 - Frais de surveillance et de gardiennage

6187 - Cotisations aux associations professionnelles

6188 - Autres charges externes diverses

619 - Rabais, remises et ristournes (RRR) obtenus et non directement déduits des autres charges externes

62 - Frais de personnel

621 - Rémunérations des salariés

6211 - Salaires bruts

62111 - Salaires de base

62112 - Suppléments pour travail

621121 - Dimanche

621122 - Jours fériés légaux

621123 - Heures supplémentaires

621128 - Autres suppléments

62114 - Gratifications, primes et commissions

62115 - Avantages en nature

62116 - Indemnités de licenciement

62117 - Trimestre de faveur

6218 - Autres avantages

6219 - Remboursements sur salaires

622 - Autre personnel

6221 - Etudiants

6222 - Salaires occasionnels

6228 - Autres

623 - Charges sociales (part patronale)

6231 - Charges sociales couvrant les pensions

6232 - Autres charges sociales (y inclus maladie, accident, etc.)

624 - Autres frais de personnel

6241 - Pensions complémentaires

62411 - Primes à des fonds de pensions extérieurs

62412 - Variations sur provisions pour pensions complémentaires

62413 - Retenue d'impôt sur pension complémentaire

62414 - Prime d'assurance insolvabilité

62415 - Pensions complémentaires versées par l'employeur

6248 - Autres frais de personnel non visés ci-dessus

63 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles et sur actifs circulants (hors valeurs mobilières)

631 - DCV sur frais d'établissement et frais assimilés

6311 - DCV sur frais de constitution et de premier établissement

6313 - DCV sur frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)

6314 - DCV sur frais d'émission d'emprunts

6318 - DCV sur autres frais assimilés

632 - DCV sur immobilisations incorporelles

6321 - DCV sur frais de développement

6322 - DCV sur concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

6323 - DCV sur fonds de commerce dans la mesure où il a été acquis à titre onéreux

6324 - DCV sur acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

633 - DCV sur immobilisations corporelles et AJV sur immeubles de placement

6331 - DCV sur terrains, aménagements et constructions et AJV sur immeubles de placement

63311 - DCV sur terrains

63312 - DCV sur agencements et aménagements de terrains

63313 - DCV sur constructions / bâtiments

63314 - DCV sur agencements et aménagements de constructions / bâtiments

63315 - AJV sur immeubles de placement

6332 - DCV sur installations techniques et machines

6333 - DCV sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

6334 - DCV sur acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

634 - DCV sur stocks

6341 - DCV sur stocks de matières premières et consommables

6342 - DCV sur stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

6343 - DCV sur stocks de produits

6344 - DCV sur stocks de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

6345 - DCV sur acomptes versés sur stocks

635 - DCV et AJV sur créances de l'actif circulant

6351 - DCV sur créances résultant de ventes et prestations de services

6352 - DCV sur créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6353 - DCV sur autres créances

6354 - AJV sur créances de l'actif circulant

64 - Autres charges d'exploitation

641 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

6411 - Concessions

6412 - Brevets

6413 - Licences informatiques

6414 - Marques et franchises

6415 - Droits et valeurs similaires

64151 - Droits d'auteur et de reproduction

64158 - Autres droits et valeurs similaires

642 - Indemnités, dommages et intérêts

643 - Jetons de présence, tantièmes et rémunérations assimilées

6431 - Jetons de présence

6432 - Tantièmes

6438 - Autres rémunérations assimilées

644 - Moins-values de cession d'immobilisations incorporelles et corporelles

6441 - Moins-values de cession d'immobilisations incorporelles

64411 - Valeur comptable d'immobilisations incorporelles cédées

64412 - Produits de cession d'immobilisations incorporelles

6442 - Moins-values de cession d'immobilisations corporelles

64421 - Valeur comptable d'immobilisations corporelles cédées

64422 - Produits de cession d'immobilisations corporelles

645 - Pertes sur créances irrécouvrables

6451 - Créances résultant de ventes et de prestations de services

6452 - Créances sur des entreprises liées

6453 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6454 - Autres créances

646 - Impôts, taxes et versements assimilés

6461 - Impôt foncier

6462 - TVA non récupérable

6463 - Droits sur les marchandises en provenance de l'étranger

6464 - Droits d'accises à la production et taxe de consommation

6465 - Droits d'enregistrement et de timbre, droits d'hypothèques

64651 - Droits d'enregistrement

64658 - Autres droits d'enregistrement et de timbre, droits d'hypothèques

6466 - Taxes sur les véhicules

6467 - Taxe de cabaretage

6468 - Autres droits et taxes

647 - Dotations aux plus-values immunisées

648 - Autres charges d'exploitation diverses

6481 - Amendes, sanctions et pénalités

6488 - Charges d'exploitation diverses

649 - Dotations aux provisions

6491 - Dotations aux provisions pour impôts

6492 - Dotations aux provisions d'exploitation

65 - Charges financières

651 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations financières

6511 - DCV sur immobilisations financières

65111 - DCV sur parts dans des entreprises liées

65112 - DCV sur créances sur des entreprises liées

65113 - DCV sur participations

65114 - DCV sur créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65115 - DCV sur titres ayant le caractère d'immobilisations

65116 - DCV sur prêts, dépôts et créances immobilisés

6512 - AJV sur immobilisations financières

652 - Charges et moins-values de cession d'immobilisations financières

6521 - Charges des immobilisations financières

65211 - Parts dans des entreprises liées

65212 - Créances sur des entreprises liées

65213 - Participations

65214 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65215 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

65216 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

6522 - Moins-values de cession d'immobilisations financières

65221 - Parts dans des entreprises liées

652211 - Valeur comptable de parts cédées dans des entreprises liées

652212 - Produits de cession de parts dans des entreprises liées

65222 - Créances sur des entreprises liées

652221 - Valeur comptable de créances cédées sur des entreprises liées

652222 - Produits de cession de créances sur des entreprises liées

65223 - Participations

652231 - Valeur comptable de participations cédées

652232 - Produits de cession de participations

65224 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

652241 - Valeur comptable de créances cédées sur participations

652242 - Produits de cession de créances sur participations

65225 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

652251 - Valeur comptable de titres cédés ayant le caractère d'immobilisations

652252 - Produits de cession de titres ayant le caractère d'immobilisations

65226 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

652261 - Valeur comptable de prêts, dépôts et créances immobilisés cédés

652262 - Produits de cession de prêts, dépôts et créances immobilisés

653 - Dotations aux corrections de valeur (DCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur valeurs mobilières

6531 - DCV sur valeurs mobilières

65311 - DCV sur parts dans des entreprises liées

65312 - DCV sur actions propres ou parts propres

65313 - DCV sur parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65318 - DCV sur autres valeurs mobilières

6532 - AJV sur valeurs mobilières

654 - Moins-values de cession de créances de l'actif circulant et de valeurs mobilières

6541 - Moins-values de cession de créances de l'actif circulant

65411 - sur des entreprises liées

65412 - sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65413 - sur autres créances de l'actif circulant

6542 - Moins-values de cession de valeurs mobilières

65421 - Parts dans des entreprises liées

65422 - Actions propres ou parts propres

65423 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65428 - Autres valeurs mobilières

655 - Intérêts et escomptes

6551 - Intérêts sur emprunts obligataires

65511 - Intérêts sur emprunts obligataires - entreprises liées

65512 - Intérêts sur emprunts obligataires - autres

6552 - Intérêts bancaires et assimilés

65521 - Intérêts sur comptes bancaires

65522 - Intérêts bancaires sur opérations de financement

65523 - Intérêts sur leasings financiers

655231 - Intérêts sur leasings financiers - entreprises liées

655232 - Intérêts sur leasings financiers - autres

6553 - Intérêts sur dettes commerciales

6554 - Intérêts sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

65541 - Intérêts sur des entreprises liées

65542 - Intérêts sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

6555 - Escomptes et frais sur effets de commerce

65551 - Escomptes et frais sur effets de commerce - entreprises liées

65552 - Escomptes et frais sur effets de commerce - autres

6556 - Escomptes accordés

65561 - Escomptes accordés - entreprises liées

65562 - Escomptes accordés - autres

6558 - Intérêts sur autres emprunts et dettes

65581 - Intérêts sur autres emprunts et dettes - entreprises liées

65582 - Intérêts sur autres emprunts et dettes - autres

656 - Pertes de change

6561 - Pertes de change - entreprises liées

6562 - Pertes de change - autres

657 - Quote-part dans la perte des entreprises mises en équivalence

658 - Autres charges financières

6581 - Autres charges financières - entreprises liées

6582 - Autres charges financières - autres

659 - Dotations aux provisions financières

6591 - Dotations aux provisions financières - entreprises liées

6592 - Dotations aux provisions financières - autres

67 - Impôts sur le résultat

671 - Impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

6711 - IRC - exercice courant

6712 - IRC - exercices antérieurs

672 - Impôt commercial communal (ICC)

6721 - ICC - exercice courant

6722 - ICC - exercices antérieurs

673 - Impôts étrangers sur le résultat

6731 - Retenues d'impôt à la source

6732 - Impôts supportés par les établissements stables

67321 - Exercice courant

67322 - Exercices antérieurs

6733 - Impôts supportés par les entreprises non résidentes

6738 - Autres impôts étrangers sur le résultat

679 - Dotations aux provisions pour impôts différés

68 - Autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus

681 - Impôt sur la fortune (IF)

6811 - IF - exercice courant

6812 - IF - exercices antérieurs

682 - Taxe d'abonnement

683 - Impôts étrangers

688 - Autres impôts

7 - Classe 7. COMPTES DE PRODUITS

70 - Montant net du chiffre d'affaires

702 - Ventes de produits

7021 - Ventes de produits finis

7022 - Ventes de produits intermédiaires

7023 - Ventes de produits résiduels

7029 - Ventes de produits en cours de fabrication

703 - Prestations de services

7031 - Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

70311 - Concessions

70312 - Brevets

70313 - Licences informatiques

70314 - Marques et franchises

70315 - Droits et valeurs similaires

703151 - Droits d'auteur et de reproduction

703158 - Autres droits et valeurs similaires

7032 - Revenus de location

70321 - Revenus de location immobilière

70322 - Revenus de location mobilière

7033 - Prestations de services non visées ci-dessus

7039 - Prestations de services en cours de réalisation

704 - Ventes d'emballages

705 - Commissions et courtages obtenus

706 - Ventes de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

7061 - Ventes de marchandises

7062 - Ventes de terrains destinés à la revente

7063 - Ventes d'immeubles destinés à la revente

708 - Autres éléments du chiffre d'affaires

709 - Rabais, remises et ristournes (RRR) accordés et non directement déduits des ventes

7092 - RRR sur ventes de produits

7093 - RRR sur prestations de services

7094 - RRR sur ventes d'emballages

7095 - RRR sur commissions et courtages

7096 - RRR sur ventes de marchandises et d'autres biens destinés à la revente

7098 - RRR sur autres éléments du chiffre d'affaires

7099 - RRR non affectés

71 - Variation des stocks de produits et d'en-cours de fabrication

711 - Variation des stocks de produits en cours de fabrication et de commandes en cours

7111 - Variation des stocks de produits en cours de fabrication

7112 - Variation des stocks : commandes en cours – produits

7113 - Variation des stocks : commandes en cours – prestations de services

7114 - Variation des stocks : immeubles en construction

712 - Variation des stocks de produits

7121 - Variation des stocks de produits finis

7122 - Variation des stocks de produits intermédiaires

7123 - Variation des stocks de produits résiduels

72 - Production immobilisée

721 - Immobilisations incorporelles

7211 - Frais de développement

7212 - Concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

72121 - Concessions

72122 - Brevets

72123 - Licences informatiques

72124 - Marques et franchises

72125 - Droits et valeurs similaires

721251 - Droits d'auteur et de reproduction

721258 - Autres droits et valeurs similaires

722 - Immobilisations corporelles

7221 - Terrains, aménagements et constructions

7222 - Installations techniques et machines

7223 - Autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

73 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations incorporelles et corporelles et sur actifs circulants (hors valeurs mobilières)

732 - RCV sur immobilisations incorporelles

7321 - RCV sur frais de développement

7322 - RCV sur concessions, brevets, licences, marques ainsi que droits et valeurs similaires

7324 - RCV sur acomptes versés et immobilisations incorporelles en cours

733 - RCV sur immobilisations corporelles et AJV sur immeubles de placement

7331 - RCV sur terrains, aménagements et constructions et AJV sur immeubles de placement

73311 - RCV sur terrains

73312 - RCV sur agencements et aménagements de terrains

73313 - RCV sur constructions / bâtiments

73314 - RCV sur agencements et aménagements de constructions / bâtiments

73315 - AJV sur immeubles de placement

7332 - RCV sur installations techniques et machines

7333 - RCV sur autres installations, outillage et mobilier (y compris matériel roulant)

7334 - RCV sur acomptes versés et immobilisations corporelles en cours

734 - RCV sur stocks

7341 - RCV sur stocks de matières premières et consommables

7342 - RCV sur stocks de produits en cours de fabrication et commandes en cours

7343 - RCV sur stocks de produits

7344 - RCV sur stocks de marchandises et autres biens destinés à la revente

7345 - RCV sur acomptes versés sur stocks

735 - RCV et AJV sur créances de l'actif circulant

7351 - RCV sur créances résultant de ventes et prestations de services

7352 - RCV sur créances sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

7353 - RCV sur autres créances

7354 - AJV sur créances de l'actif circulant

74 - Autres produits d'exploitation

741 - Redevances, perçues à titre accessoire, pour concessions, brevets, licences, marques, droits et valeurs similaires

7411 - Concessions

7412 - Brevets

7413 - Licences informatiques

7414 - Marques et franchises

7415 - Droits et valeurs similaires

74151 - Droits d'auteur et de reproduction

74158 - Autres droits et valeurs similaires

742 - Revenus de location à titre accessoire

7421 - Revenus de location immobilière

7422 - Revenus de location mobilière

743 - Jetons de présence, tantièmes et rémunérations assimilées

744 - Plus-values de cession d'immobilisations incorporelles et corporelles

7441 - Plus-values de cession d'immobilisations incorporelles

74411 - Valeur comptable d'immobilisations incorporelles cédées

74412 - Produits de cession d'immobilisations incorporelles

7442 - Plus-values de cession d'immobilisations corporelles

74421 - Valeur comptable d'immobilisations corporelles cédées

74422 - Produits de cession d'immobilisations corporelles

745 - Subventions d'exploitation

7451 - Subventions sur produits

7452 - Bonifications d'intérêt

7453 - Indemnités compensatoires

7454 - Subventions destinées à promouvoir l'emploi

7458 - Autres subventions d'exploitation

746 - Avantages en nature

747 - Reprises de plus-values immunisées et de subventions d'investissement en capital

7471 - Plus-values immunisées non réinvesties

7472 - Plus-values immunisées réinvesties

7473 - Subventions d'investissement en capital

748 - Autres produits d'exploitation divers

7481 - Indemnités d'assurance

7488 - Produits d'exploitation divers

749 - Reprises de provisions

7491 - Reprises de provisions pour impôts

7492 - Reprises de provisions d'exploitation

75 - Produits financiers

751 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur immobilisations financières

7511 - RCV sur immobilisations financières

75111 - Parts dans des entreprises liées

75112 - Créances sur des entreprises liées

75113 - Participations

75114 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75115 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

75116 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

7512 - AJV sur immobilisations financières

752 - Revenus et plus-values de cession d'immobilisations financières

7521 - Revenus des immobilisations financières

75211 - Parts dans des entreprises liées

75212 - Créances sur des entreprises liées

75213 - Participations

75214 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75215 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

75216 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

7522 - Plus-values de cession d'immobilisations financières

75221 - Parts dans des entreprises liées

752211 - Valeur comptable de parts cédées dans des entreprises liées

752212 - Produits de cession de parts dans des entreprises liées

75222 - Créances sur des entreprises liées

752221 - Valeur comptable de créances cédées sur des entreprises liées

752222 - Produits de cession de créances sur des entreprises liées

75223 - Participations

752231 - Valeur comptable de participations cédées

752232 - Produits de cession de participations

75224 - Créances sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

752241 - Valeur comptable de créances cédées sur participations

752242 - Produits de cession de créances sur participations

75225 - Titres ayant le caractère d'immobilisations

752251 - Valeur comptable de titres cédés ayant le caractère d'immobilisations

752252 - Produits de cession de titres ayant le caractère d'immobilisations

75226 - Prêts, dépôts et créances immobilisés

752261 - Valeur comptable de prêts, dépôts et créances immobilisés cédés

752262 - Produits de cession de prêts, dépôts et créances immobilisés

753 - Reprises de corrections de valeur (RCV) et ajustements de juste valeur (AJV) sur valeurs mobilières

7531 - RCV sur valeurs mobilières

75311 - Parts dans des entreprises liées

75312 - Actions propres ou parts propres

75313 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75318 - Autres valeurs mobilières

7532 - AJV sur valeurs mobilières

754 - Plus-values de cession de créances de l'actif circulant et de valeurs mobilières ainsi qu'autres produits de valeurs mobilières

7541 - Plus-values de cession de créances de l'actif circulant

75411 - sur des entreprises liées

75412 - sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75413 - sur autres créances de l'actif circulant

7542 - Plus-values de cession de valeurs mobilières

75421 - Parts dans des entreprises liées

75422 - Actions propres ou parts propres

75423 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75428 - Autres valeurs mobilières

7548 - Autres produits de valeurs mobilières

75481 - Parts dans des entreprises liées

75482 - Actions propres ou parts propres

75483 - Parts dans des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75488 - Autres valeurs mobilières

755 - Autres intérêts de l'actif circulant et escomptes

7552 - Intérêts bancaires et assimilés

75521 - Intérêts sur comptes bancaires

75523 - Intérêts sur leasings financiers

755231 - Intérêts sur leasings financiers - entreprises liées

755232 - Intérêts sur leasings financiers - autres

7553 - Intérêts sur créances commerciales

7554 - Intérêts sur des entreprises liées et sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

75541 - Intérêts sur des entreprises liées

75542 - Intérêts sur des entreprises avec lesquelles l'entreprise a un lien de participation

7555 - Escomptes d'effets de commerce

75551 - Escomptes d'effets de commerce - entreprises liées

75552 - Escomptes d'effets de commerce - autres

7556 - Escomptes obtenus

75561 - Escomptes obtenus - entreprises liées

75562 - Escomptes obtenus - autres

7558 - Intérêts sur autres créances

75581 - Intérêts sur autres créances - entreprises liées

75582 - Intérêts sur autres créances - autres

756 - Gains de change

7561 - Gains de change - entreprises liées

7562 - Gains de change - autres

757 - Quote-part de bénéfice dans les entreprises mises en équivalence

758 - Autres produits financiers

7581 - Autres produits financiers - entreprises liées

7582 - Autres produits financiers - autres

759 - Reprises de provisions financières

7591 - Reprises de provisions financières - entreprises liées

7592 - Reprises de provisions financières - autres

77 - Régularisations d'impôts sur le résultat

771 - Régularisations d'impôt sur le revenu des collectivités (IRC)

772 - Régularisations d'impôt commercial communal (ICC)

773 - Régularisations d'impôts étrangers sur le résultat

779 - Reprises de provisions pour impôts différés

78 - Régularisations d'autres impôts ne figurant pas sous les postes ci-dessus

781 - Régularisations d'impôt sur la fortune (IF)

782 - Régularisations de taxe d'abonnement

783 - Régularisations d'impôts étrangers

788 - Régularisations d'autres impôts

Annexe1 - Annexe N° 1 - Classe 1 : sous-comptes du compte 106

106 - Comptes de l'exploitant ou des coexploitants

1061 - Prélèvements privés de l’exploitant ou des coexploitants

10611 - Prélèvements en numéraire (train de vie)

10612 - Prélèvements en nature de marchandises, de produits finis et services (au prix de revient)

10613 - Part personnelle des frais de maladie

10614 - Primes d’assurances privées

106141 - Vie

106142 - Accident

106143 - Incendie

106144 - Responsabilité civile

106145 - Multirisques

106148 - Autres primes d’assurances privées

10615 - Cotisations

106151 - Assurances sociales (assurance dépendance)

106152 - Allocations familiales

106153 - Cotisations pour mutuelles

106154 - Caisse de décès, médico-chirurgicale, Prestaplus

106158 - Autres cotisations

10616 - Prélèvements en nature (quote-part privée dans les frais généraux)

106161 - Salaires

106162 - Loyer

106163 - Chauffage, gaz, électricité

106164 - Eau

106165 - Téléphone

106166 - Voiture

106168 - Autres prélèvements en nature

10617 - Acquisitions

106171 - Mobilier privé

106172 - Voiture privée

106173 - Titres privés

106174 - Immeubles privés

106178 - Autres acquisitions

10618 - Impôts

106181 - Impôt sur le revenu payé (IRPP)

106183 - Impôt commercial communal (ICC) - arriérés payés

106188 - Autres impôts

10619 - Prélèvements privés particuliers

106191 - Réparations aux immeubles privés

106192 - Placements sur comptes financiers privés

106193 - Remboursements de dettes privées

106194 - Dons et dotations aux enfants

106195 - Droits de succession et droits de mutation par décès

106198 - Autres prélèvements privés particuliers

1062 - Suppléments d’apports privés de l’exploitant ou des coexploitants

10621 - Héritage ou donation

10622 - Avoirs privés

10623 - Emprunts privés

10624 - Cessions

106241 - Mobilier privé

106242 - Voiture privée

106243 - Titres privés

106244 - Immeubles privés

106248 - Autres cessions

10625 - Loyers encaissés

10626 - Salaires ou rentes touchés

10627 - Allocations familiales reçues

10628 - Remboursements d’impôts

106281 - Impôt sur le revenu (IRPP)

106284 - Impôt commercial communal (ICC)

106288 - Autres remboursements d’impôts

10629 - Quote-part professionnelle de frais privés